Comment nous travaillons

Une Offre Globale

Audit et stratégie d’avant projet.

Nous accompagnons nos clients en amont de leurs projet et proposons :

  • L’étude de leurs contrats et de l’analyse de leurs besoins en propriété intellectuelle (clauses des contrats de commande d’étude, des contrats de travail, …)
  • La mise en place des procédures internes d’encadrement de l’innovation (déclarations d’invention, normalisation des rémunération des inventeurs, …)
  • Une aide à la stratégie d’avant-projet (veille technologique, relations avec les partenaires, …)

Les dépots de brevets.

Nous couvrons l’ensemble des procédures de constitution, de maintien et de défense des brevets dans le monde entier.
Les brevets :

  • La réalisation d’études de brevetabilité et de liberté d’exploitation.
  • La rédaction et le dépôt de demandes de brevets en France et à l’étranger.
  • Les procédures d’examen auprès des offices français, étrangers et internationaux.
  • La défense de vos droits lors de l’examen de la demande (notification, opposition).
  • La gestion de portefeuilles de brevets.
  • La surveillance et le paiement d’annuités.

1. Audit et stratégie d’avant projet.

Nous vous accompagnons en amont de vos projets

2. Les dépôts de brevets

Nous couvrons l’ensemble des procédures de constitution, de maintien et de défense des brevets dans le monde entier.

3. Les dépôts de marques, dessins et modèles

Nous couvrons l’ensemble des procédures de constitution, de maintien et de défense des marques et des dessins et modèles dans le monde entier.

4. Les accords industriels et commerciaux

Nous accompagnons nos clients dans la réalisation et la concrétisation des accords industriels et commerciaux en France et à l’étranger.

5. Le contentieux

Nous analysons, évaluons et gérons le risque contentieux de nos clients.

6. La formation

Pour sensibiliser nos clients aux thématiques relevant de nos compétences en droit des contrats et en droit de la propriété intellectuelle, nous leur proposons des formations en français et en anglais.

Les dépôts de marques, dessins et modèles.
Nous couvrons l’ensemble des procédures de constitution, de maintien et de défense des marques et des dessins et modèles dans le monde entier.

Les marques :

  • Les recherches d’antériorités et l’analyse de la disponibilité des marques en France et à l’étranger.
  • La désignation des classes de produits et services à protéger et les dépôts de marques en France et à l’étranger.
  • La défense de vos droits lors de l’examen des demandes (notification, opposition) et lors de l’exploitation de vos marques (mise en place de surveillance des marques concurrentes).
  • La gestion administrative des portefeuilles de marques.

Les dessins et modèles :

  • La préparation et les dépôts des dessins et modèles en France et à l’étranger.
  • Le Cabinet est habilité devant l’INPI, l’OMPI, l’OHMI et l’Office Européen des Brevets.

Les accords industriels et commerciaux.
Nous accompagnons nos clients dans la réalisation et la concrétisation des accords industriels et commerciaux en France et à l’étranger.
Nous négocions et rédigeons en français et en anglais :

  • Les avant-contrats (accords de confidentialité, accords préliminaires de Propriété Intellectuelle, lettres d’intention…).
  • Les accords de Propriété Intellectuelle (cession, licence, transfert de savoir-faire, co-existence…).
  • Les accords de distribution (distribution exclusive et sélective, représentation commerciale, franchise…).
  • Les contrats d’entreprise (R&D, fourniture de produits et d’équipements, sous-traitance, partenariat industriel, consortium, conditions générales de vente, contrats informatiques…).

Le contentieux.
Nous analysons, évaluons et gérons le risque contentieux de nos clients.

Nous accompagnons nos clients dans la recherche de transaction, le pré-contentieux, et la défense de leurs droits dans toutes procédures engagées devant les offices de propriété industrielle, les juridictions et les chambres d’arbitrage françaises, étrangères et internationales.

Les affaires traitées relèvent de nos domaines traditionnels de compétence :

  • Litiges de contrefaçon de brevets, de marques, de dessins et modèles et de droits d’auteur.
  • Les actions en concurrence déloyale.
  • Le contentieux économique.
  • Les litiges contractuels.

La Formation.

Pour sensibiliser nos clients aux thématiques relevant de nos compétences en droit des contrats et en droit de la propriété intellectuelle, nous leur proposons des formations en français et en anglais.

Nos formations éprouvées dans les grandes écoles et les facultés de droit, sont organisées à partir de cas pratiques et selon les besoins de nos clients.
Quelques exemples :

  • Les inventions de salariés et de stagiaires.
  • Les accords de partenariat et la Propriété Intellectuelle.
  • Les accords de consortium.
  • L’e-business et le droit de la Propriété Intellectuelle.
  • La gestion dynamique d’un portefeuille de titres de propriété industrielle.
  • La veille technologique
  • Les procédures à l’étranger